Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VRAI AE VERRE RESISTANT A L INCENDIE A ACTION EVOLUTIVE
COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MINERALLURGIE C.I.M.

Numéro de dépôt :
1017642
Date de dépôt :
20/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VRAI AE VERRE RESISTANT A L INCENDIE A ACTION EVOLUTIVE

Déposée le 20 mai 1977 par COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MINERALLURGIE C.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VRAI AE VERRE RESISTANT A L INCENDIE A ACTION EVOLUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MINERALLURGIE C.I.M., domicilié(e) société anonyme, 63, rue de Villiers, à NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France.

La marque VRAI AE VERRE RESISTANT A L INCENDIE A ACTION EVOLUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VRAI AE VERRE RESISTANT A L INCENDIE A ACTION EVOLUTIVE est expirée depuis le 20 mai 1987.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MINERALLURGIE C.I.M a également déposé les autres marques suivantes : TOPAL , PARADAL , DALCERAM , EPAL , CORACIM


COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MINERALLURGIE C.I.M. - société anonyme, 63, rue de Villiers, à NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

Tous vitrages en verre céramique résistant à l'incendie, utilisés principalement dans le transport et la construction.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.